Site internet Deobat

Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.deobat.fr les présentes mentions légales.
La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.
Administrateur du site internet : Mr DIEUDONNE Jean-Vincent
Siège social : AV SALM 88210 SENONES
Numéro SIRET :48229392500038
Code APE : 4399C
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 08 48 22 93 925
Adresse de messagerie: deobat@orange.fr
Tél : 03 29 63 06 30

 

Crédits photos :

Adobe illustrator, Adobe Photoshop, Blender3D.

Les photos fournies par la société sont sous sa propre responsabilité.
Deobat se doit d’avoir les droits à l’image pour une utilisation commerciale et illustrative.

 

Crédits textes

Deobat

 

L’hébergeur

Raison sociale et hébergeur
DEVORNOT.
44 avenue du Générale de GAULLE.
88420 MOYENMOUTIER.
Tel : 06.76.05.04.39

 

L’entreprise

Directeur et responsable de publication
Nom du site : www.deobat.fr
Directeur de la publication : Mustafa AKYUZ.

Siège social :
AV SALM
88210 SENONES
Raison sociale : S.A.S
Adresse de message : deobat@orange.fr
Tél : 03 29 63 06 30

Droit d’accès, de modifications, de rectification et de suppression des données

Le site www.deobat.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès.

Le site www.deobat.fr est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée des utilisateurs.

Le site www.deobat.fr ne recourt à aucune technique de « cookies ».

Selon l’Article L335-2 et le Code de la Propriété Intellectuelle : « toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.

Selon l’Article 6 de la loi pour la confiance dans l’économie numérique, www.deobat.fr ne pourra pas être tenue responsable des publications antérieures à une modification des dispositions administratives et juridiques. Elle ne pourra pas être tenue responsable également de l’utilisation et de l’interprétation des contenus de son site internet. Deobat ne garantit pas que le site internet soit exempt de défauts, d’erreurs ou d’omissions.

www.deobat.fr a le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’éditeur à l’adresse suivante : « deobat@orange.fr» ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.